Conseil municipal de Boussy-Saint-Antoine du 19 décembre

Ce soir se tiendra la dernière réunion de l'année 2008 du Conseil municipal de Boussy-Saint-Antoine, à 20h30, salle du Conseil.

Un Conseil chargé puisque pas moins de 17 délibérations figurent à l'ordre du jour, plus une traditionnelle motion, chère à la majorité de gauche concernant les suppressions de postes au sein des RASED.

Parmi les délibérations importantes, il est à noter que le Conseil de Boussy se prononcera « par principe » sur le transfert du personnel des bibliothèques et médiathèques de la Communauté d’Agglomération, suite au vote du Conseil Communautaire de mercredi soir. Ce qui n’a pas été le cas à Epinay puisque Mme Scelle-Maury n’a pas souhaité de débat lundi dernier malgré une demande de l’Adjointe à la culture. Au lieu de cela, nous avons eu droit à une information sommaire !

Concernant le Plan Local d’Urbanisme (PLU), le Maire de Boussy lance une nouvelle procédure de révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) pour le transformer en PLU. De fait, la procédure lancée en juillet 2004 est arrêtée. Il est vrai que tant de projets ont changé depuis !

Voici l'ordre du jour :

Finances :
1.  Répartition Intercommunale des frais de scolarité - Année scolaire 2008-2009
2.  Foyer restaurant -Réajustement des tarifs
3.  Repas à domicile-Réajustement des tarifs
4.  Repas annuel des personnes âgées - Participation des accompagnateurs
5.  Réajustement des tarifs de location des salles municipales
6.  Réajustement des tarifs de concessions dans le cimetière et le columbarium
7.  Réajustement des tarifs pour la fréquentation des structures communales de l'enfance par les enfants domiciliés hors commune
8.  Maintien jusqu'au 1er Septembre 2009 des tarifs relatifs à des services pour l'enfance
9.  Réajustement des tarifs de droits de place de stationnement
10.  Remboursement de frais à la commune de Quincy-sous-Sénart relatifs à la mise à disposition pour l'année 2008 d'un logement destiné à accueillir l'antenne locale de Boussy/Quincy de l'association "Val d'Yerres Prévention" et autorisation à donner au Maire pour signer le convention correspondante à compter du 1er Janvier 2009
11.  Autorisation à donner au Maire pour engager et mandater des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget  primitif 2009
12. Budget primitif 2008 - Décision modificative
17.  Avenant de prolongation du marché de fournitures et de livraison de denrées alimentaires

Administration Générale :
13.  Extension de l'intérêt communautaire aux bibliothèques et médiathèque - Délibération de principe pour le transfert du personnel au Val d'Yerres Communauté d'Agglomération (VYCA)
14.  Adhésion de la commune de Boussy-Saint-Antoine à l'association intitulée "les élus de la ligne D du RER"

Urbanisme :
15.  Plan local d'Urbanisme :
- Arrêt de la procédure d'élaboration lancée par délibération du 02 Juillet 2004.
- Délibération lançant la procédure de révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) à transformer en Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Vie Educative, Sociale et Culturelle :
16.  Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) - Autorisation à donner au Maire pour signer la convention d'objectifs avec la C.A.F et percevoir les subventions afférentes.

Motion :
Motion relative aux suppressions de postes au sein des Réseaux Spécialisées aux Elèves en difficulté (RASED)

Questions diverses