Conseil municipal de Boussy-Saint-Antoine du 26 novembre

Publié le par François FRUGIER

Ce soir se tiendra la prochaine réunion du Conseil municipal de Boussy-Saint Antoine, à 20h30, salle du Conseil.

Il y aura 11 délibérations à l'ordre du jour de ce Conseil.

Parmi les plus importantes, notons une autorisation à donner au Maire pour signer une convention de garantie d'emprunts au profit d'OPIEVOY pour la réalisation de construction de 15 logements locatifs sociaux au 45 rue Georges Coubard.

Egalement, une demande de subvention pour la Dotation Globale d'Equipement 2009, ainsi qu'une autorisation à donner au Maire pour signer une convention de mise à disposition des locaux de l'agence locale de la CPAM de l'Essonne à Boussy.

Voici l'ordre du jour :

1. Remplacement au sein des commissions municipales A et E 

2. Remplacement du membre suppléant siégeant au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

3. Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avis de la commune à donner sur l'extension de l'affiliation du Conseil Général des Yvelines et la désaffiliation de la commune de Cergy (95)

4. Adhésion de la commune de Villeneuve-le-Roi au SIARV - Avis de la commune

5. Autorisation à donner au Maire pour signer une convention de mise à disposition des locaux de l'agence locale de la CPAM de l'Essonne sis à Boussy-Saint-Antoine

6. Garantie d'emprunts au profit d'OPIEVOY pour la réalisation d'une opération de construction de 15 logements locatifs sociaux au 45, rue Georges Coubard. Autorisation à donner au Maire pour signer la convention de garantie d'emprunts et la convention de réservation de logements.

7. Instauration de la participation pour Voirie et Réseaux

8. Dotation Globale d'Equipement 2009 - Demande de subvention

9. Candidature d'un appel à projets du Conseil Général de l'Essonne pour la promotion de la culture scientifique - Année 2009

10. Commission Communale des Impôts Directs - Etablissemnt de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés membres de cette commission

11. Recensement de la population 2009

Publié dans Boussy-Saint-Antoine

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